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Préambule

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Il est possible que des Conditions particulières voient le jour avec l’évolution du Service. L’Utilisateur accepte par conséquent l’existence de ces éventuelles Conditions particulières.

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Ces informations sont données en application de l'article 6 III-2 de la loi du 21 juin 2004.

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Droit d’auteur

L’Utilisateur n’est pas autorisé à partager du contenu jugé illégal ou dont il n’aurait pas l’autorisation expresse de la part de son auteur ou de la personne gérant les droits d’auteur sur celui-ci.

De même, dans le cadre du droit d'auteur, sauf mention contraire, toute copie ou reproduction du Site est interdite sans l'accord expresse du rédacteur, sous peine de poursuites.

Contenus illicites

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Tout contenu à caractère pornographique, pédophile ou de nature pédo-pornographique est strictement prohibé sur le Site.

L’Utilisateur ne doit pas publier de contenu visant à inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, à une race, ou du fait de son orientation sexuelle ou de son handicap.

Sécurité

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Évolution des conditions

Le Site se réserve le droit de modifier les conditions du présent contrat sans préavis. Il est donc conseillé à l’Utilisateur de suivre de façon régulière l’évolution de celles-ci.